le conseil municipal et ses délibérations

En application de l'ordonnance 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret 2021-1311 du 7 octobre 2021 pour les communes de moins de 3500 habitants, la publicité des actes administratifs de la commune de Hon-Hergies s'effectue depuis le 1er juillet 2022 par voie électronique sur le site internet de la commune.

0657-2024-04-10 Vote du compte administratif 2023

0658-2024-04-10 Vote du compte de gestion 2023

0659-2024-04-10 Vote des taux d'imposition 2024

0660-2024-04-10 Adoption du Budget primitif 2024 et affectation du résultat

0661-2024-04-10 Vote du Budget aux associations et CCAS

0662-2024-04-10 Désaffectation et déclassement d'une partie de la Rue des Trois maisons

0662-2024-04-10 Vente M. Mme. Gobert suite désaffectation et déclassement d'une partie de la Rue des Trois maisons

0651-2024-02-29 Signature de Convention d'occupation du Domaine public routier départemental

0652-2024-02-29 Prise en charge financière Réparations véhicule M. DEMARET

0653-2024-02-29 Création Concours Mon plus beau pot fleuri et adoption de son règlement

0654-2024-02-29 DOB 2024

0655-2024-02-29 Dispositif Aide à l'aménagement de trottoirs le long des routes départementales - Rue L. Niogret RD 105

0656-2024-02-29 Délibération donnant mandat au centre de gestion du nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

0644-2024-02-08 Demande de subvention pour Installation chauffage gaz Mairie ADVB

0645-2024-02-08 Demande de subvention pour Aménagement Cour d'école ADVB

0646-2024-02-08 Demande de subvention pour Mise en sécurité Eglise St Vaast ADVB

0647-2024-02-08 Demande de subvention pour Mise en sécurité Eglise St Vaast DETR

0648-2024-02-08 Demande de subvention pour Voirie Communale Rue Haig Rue Michel Delcroix DVB

0649-2024-02-08 Demande de subvention pour Aménagement Cour d'école FAPL/Région

0650-2024-02-08 Modification délibération 640-2023 suite à une erreur matérielle - Aménagement Cour école Fonds vert 

0634-2023-12-11 Virement de crédits

0635-2023-12-11 Autorisation d'engager de liquider et de mandater les dépenses d'investissement

0636-2023-12-11 Virement de crédits/Frais de ligne de trésorerie

0637-2023-12-11 Virement de crédits/Filet de sécurité 2022

0638-2023-12-11 Virement de crédits/Opération d'amortissement 2022

0639-2023-12-11 Politique environnementale de la commune/Acquisition de la parcelle A1001

0640-2023-12-11 Politique environnementale de la commune/Acquisition de la parcelle A702

0641-2023-12-11 Modification délibération 638-2023 suite à une erreur matérielle - Virement de crédits/Opération d'amortissement 2022

0623-2023-09-18 Demande de subvention/Fonds de concours du Syndicat d'électricité de l'arrondissement d'Avesnes

0624-2023-09-18 annexe Validation de l'adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Mormal au syndicat inter-arrondissement de Valorisation et d'Elimination des déchets (SIAVED)

0624-2023-09-18 Validation de l'adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Mormal au SIAVED

0626-2023-09-18 Vote des subventions aux associations 2023

0627-2023-09-18 Dénomination administrative des ateliers municipaux

0628-2023-09-18 Annexe Prise en charge financière des réparations du véhicule de Mme TOMME

0628-2023-09-18 Prise en charge financière des réparations du véhicule de Mme TOMME

0629-2023-09-18 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN

0630-2023-09-18 Réalisation d'un emprunt pour les travaux d'installation de panneaux photovoltaïques et de relamping

0631-2023-09-18 Réalisation d'un emprunt pour les travaux de lutte contre l'érosion

0632-2023-09-18 Réalisation d'un emprunt pour les travaux d'aménagement des liaisons piétonnes/Rue Laurent Niogret

0633-2023-09-18 Désignation du délégué titulaire et suppléant à la commission de contrôle électorale

0615-2023-04-12 Demande de subvention "Opération globale de réduction des consommations d'électricité" au titre du dispositif Villages et Bourgs

0616-2023-04-12 Demande de subvention au titre des amendes de police / remplacement abribus sur D84

0617-2023-04-12 Approbation du compte administratif communal 2022

0618-2023-04-12 Vote du compte de gestion 2022

0619-2023-04-12 Vote des taux d'imposition 2023

0620-2023-04-12 Adoption du budget primitif communal 2023

0621-2023-04-12 Vote du budget alloué aux associations et au CCAS pour 2023

0622-2023-04-12 Annule et remplace la délibération 588 / Acquisition des parcelles section A n°924, 2036 et 1739

0612-2023-03-20 Augmentation du tarif du restaurant scolaire

0613-2023-03-20 Acquisition d'un tracteur d'occasion

0614-2023-03-20 Débat d'orientation budgétaire 2023

0602-2022-12-13 Demande de subvention "Lutte contre le ruissellement et l'érosion / secteur Rue Laurent Niogret" au titre de la DETR 2023

0603-2022-12-13 Demande de subvention "Installation de panneaux photovoltaïques / ateliers municipaux" et "Relamping des bâtiments communaux" au titre de la DETR 2023

0604-2022-12-13 Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

0605-2022-12-13 Demande de subvention Etat 2023 / annule et remplace la délibération n°0603-2022

0606-2022-12-13 Délibération complémentaire à la délibération 0602-2022 Demande de subvention "Lutte contre le ruissellement et l'érosion / secteur Rue Laurent Niogret" au titre de la DETR 2023

0607-2022-12-13 Annule et remplace la délibération 0604-2022 Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement suite à une erreur matérielle

0608-2022-12-13 Dispositif Villages et Bourgs / Voirie communale / Rénovation de voirie Rue M. Delcroix/ tronçons 16 à 19

0609-2022-12-13 Demande de subvention au titre du dispositif "un plan arbres en Hauts de France" programmation 2022 / annule et remplace la délibération 0596-2022 suite à une erreur matérielle

0610-2022-12-13 Demande de subvention Lutte contre l'érosion et le ruissellement / Secteur Rue L. Niogret au titre du dispositif Villages et Bourgs Programmation 2023

0611-2022-12-13 Demande de subvention Installation de panneaux photovoltaïques / atelier municipaux et Relamping des bâtiments communaux au titre du dispositif Villages et Bourgs Programmation 2023

0588-2022-10-06 Acquisition de la parcelle A924 et une partie de la parcelle A1736

0589-2022-10-06 Nouvelles adhésions au SIDEN SIAN

0590-2022-10-06 Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du CCDG59 pour une mission de délégué à la protection des données

0591-2022-10-06 Lutte contre l'érosion établissement d'une convention de partenariat pour la mise en place de fourrières de cultures de printemps, année 2022, M. Hugues Taisnes

0592-2022-10-06 Lutte contre l'érosion établissement d'une convention de partenariat pour la mise en place de fourrières de cultures de printemps, année 2022, M. François Taisnes

0593-2022-10-06 Vote des subventions aux associations 2022

0594-2022-10-06 Virement de crédits

0595-2022-10-06 Fonds de concours du syndicat d'électricité  de l'arrondissement d'Avesnes

0596-2022-10-06   Demande de subvention au titre du dispositif "1 plan arbres an Hauts de France"

0597-2022-10-06 Demande de subvention au titre du dispositif AMI (appel à manifestation d'intérêt)-matériel informatique reconditionné

0598-2022-10-06 Demande de financement au titre du fonds de soutien aux opérations de lutte contre l'érosion et le ruissellement - CCPM

0599-2022-10-06 Actualisation de la délibération 339/2017 Mise en place du Service civique

0600-2022-01-10-06 Vote des subventions aux associations 2022 - Modification de l'enveloppe budgétaire

0600-2022-10-06 Erreur matérielle délibération 0594/2022 Virement de crédits

0601-2022-10-06 Virement de crédits Chapitre 204

0574-2022-06-28 Adoption des règles de publication des actes

0575-2022-06-28 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01 01 2023

0576-2022-06-28 Augmentation du tarif du restaurant scolaire

0577-2022-06-28 Versement d'une subvention exceptionnelle aux Amis des Aînés

0578-2022-06-28 Versement d'une subvention exceptionnelle au Handball Club du Pays de Mormal

0579-2022-06-28 Modification du règlement des cimetières

0580-2022-06-28 Modification des tarifs pour le prêt de matériel de la commune

0581-2022-06-28 Modification des tarifs de concessions nouvelles

0582-2022-06-28 Organisation de la manifestation Course de caisses à Sav'Hon

0584-2022-06-28 Acquisition de la parcelle A412

Modification du règlement municipal des cimetières de Hon Hergies

Organisation de la manifestation Course de caisses à sav'Hon